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Marché Signalétique


Date limite de réception : 2018-01-05

Type de mission :  fournitures

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Nord Pas-de-Calais Picardie


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis No 18-2700

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Noréade.
Correspondant : M. Poyet Bernard, directeur général de Noréade, 23 avenue de la Marne - cS 90101 59443 Wasquehal Cedex, tél. : 03-20-66-43-06, télécopieur : 03-20-66-44-54.
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://www.achatpublic.com .
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Eau.

Objet du marché : marché Signalétique.
Type de marché de fournitures : achat.
Lieu de livraison : centres d'exploitation situés à Avesnelles, Beauvois en Cambrésis, Cassel, Urvillers, La Gorgue, Le Quesnoy, Centre de travaux d'orchies, Pecquencourt Nord et Pecquencourt Sud ainsi qu'au Siège de Wasquehal.
Code NUTS : -FRE11.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

le présent marché concerne la fourniture de la signalétique événementielle pour l'ensemble des sites de Noréade
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant minimum avec un montant maximum de 418 000 euro(s) Hors Taxes sur la durée maximum du marché et pour l'ensemble des lots.
a titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée est de 20 000 euro(s) (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel.
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 4.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché sera passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconductible 4 fois 1 an. 
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 avril 2018.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget général de noréade - paiement à 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
- Autres renseignements demandés : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique de l'offre : 50 %;
- prix des fournitures : 30 %;
- délai de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18 - 01.

Renseignements complémentaires : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25 mars 2016. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.
conditions de remise des offres ou des candidatures : Les plis contenant les offres (candidatures et offres
proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé au siège de noréade
à wasquehal de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Le pli fermé doit clairement indiquer l'objet de l'affaire et comporter
la mention "ne pas ouvrir". Les plis peuvent également être déposés sur le site https://www.achatpublic.com.
La présente consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 27 du décret 2016-360
du 25 mars 2016.
noréade se laisse le droit de négocier cette procédure.
remise d'échantillons/maquettes: - modalités de remise des échantillons: échantillons/maquettes devront être remis au Service des Marchés de Noréade ( 23 avenue de la marne-59443 Wasquehal Cedex) avant la date limite fixée pour la remise des offres.
- les échantillons/maquettes seront obligatoirement identiques à ceux proposés dans l'offre du candidat.
- les échantillons/maquettes pourront être repris par les fournisseurs dans les deux mois après le courrier qui leur sera adressé pour leur faire connaître le résultat de la consultation.
la remise d'échantillons n'est pas obligatoire. 
Le candidat joindra à la simulation de commande des maquettes du stand ( document non contractuel).
le critère de la valeur technique est décomposé en 4 sous-critères :
- qualité des maquettes du stand : 20 %
- etendue de la garantie : 10 %,
- volume de conditionnement d'un stand (cf. Base description du stand de la simulation de commande) : 10 %,
- temps d'installation d'un stand (cf. Base description du stand de la simulation de commande) : 10 %.
La présente procédure ne concerne que le lot 3. Les lots 1,2 et 4 sont en cours d'attribution.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les documents sont disponibles gratuitement sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TNoevRIF35.
Date limite d'obtention : 5 février 2018, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 janvier 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Noréade.
Correspondant : M. De Noréade le directeur général, 23 avenue de la marne- cs 90101, 59443 Wasquehal Cedex, , tél. : 03-20-66-43-06, , télécopieur : 03-20-66-44-54, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TNoevRIF35 .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Noréade.
Correspondant : M. De Noréade le directeur général, 23 avenue de la marne- cs 90101, 59443 Wasquehal Cedex, , tél. : 03-20-66-43-06, , télécopieur : 03-20-66-44-54, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TNoevRIF35 .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Noréade.
Correspondant : M. De Noréade le directeur général, 23 avenue de la marne- cs 90101, 59443 Wasquehal Cedex, , tél. : 03-20-66-43-06, , télécopieur : 03-20-66-44-54, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TNoevRIF35 .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.


Métier : signalétique-signalisation


Nom de société : Noréade

Contact : Noréade

Numéro de téléphone : 03-20-66-43-06

Email : -