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Numérisation des documents conservés aux archives, au musée français de la photographie et à la maison atelier Foujita


Date limite de réception : 2017-06-20

Type de mission :  travaux

Type d'avis : Avis de marché

Lieu d'exécution du marché / de la mission : Ile-de-France


Descriptif du marché / de la mission :

BOAMP
Avis n°17-67605

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)
NOM ET ADRESSES

Conseil général de l'Essonne, Hôtel du Département - Boulevard de France, 91012, Evry Cedex, F, Courriel : nboutinot cd-essonne.fr , Code NUTS : FR104

Adresse(s) internet :
Adresse principale :  http://essonne.fr 
Adresse du profil acheteur :  http://maximilien.fr


I.2)
PROCÉDURE CONJOINTE





I.3)
COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://maximilien.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Département de l'Essonne, Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante:http://maximilien.fr, 91012, Evry Cedex, F, Courriel :  nboutinot cd-essonne.fr , Code NUTS : FR104, Adresse internet :  http://essonne.fr , Adresse du profil d'acheteur : http://maximilien.fr 

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : 
par voie électronique à l'adresse :  https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280537&orgAcronyme=x6c 
à l'adresse suivante : Département de l'Essonne, Dépôt des offres du lundi au vendredi de 9h à 16h30 - Tous les services départementaux étant fermés les 25 et 26 MAI 2017 ainsi que le 5 JUIN 2017, aucun dépôt de copie de sauvegarde ne pourra avoir lieu à ces dates. UNIQUEMENT POUR LES COPIES DE SAUVEGARDE : Hôtel du Département - DAJA/SCP - Boulevard de France, 91012, Evry Cedex, F, Courriel : nboutinot cd-essonne.fr , Code NUTS : FR104, Adresse internet :  http://essonne.fr I.4)
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou localeI.5)
ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)
ÉTENDUE DU MARCHÉII.1.1)Intitulé : Numérisation des documents conservés aux archives, au musée français de la photographie et à la maison atelier Foujita

Numéro de référence : 1770_1_03II.1.2)Code CPV principal : 

Descripteur principal : 72320000

Descripteur supplémentaire : II.1.3)Type de marché

ServicesII.1.4)Description succincte : Numérisation des documents conservés aux archives, au musée français de la photographie et à la maison atelier Foujita (3 lots)II.1.5)Valeur totale estimée : 

Valeur hors TVA : 840 000 eurosII.1.6)Information sur les lots : 

Ce marché est divisé en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots




Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : NéantII.2)
DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Numérisation de documents originaux sur supports papier, parchemin, micrographiques ou photographiques

Lot nº : 1II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 72320000

Descripteur supplémentaire : II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS : FR104|

Lieu principal d'exécution : Département de l'EssonneII.2.4)Description des prestations :  Numérisation de documents originaux sur supports papier, parchemin, micrographiques ou photographiquesII.2.5)Critères d'attribution




Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA : 400 000 eurosII.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l’acheteur à compter de la date d’anniversaire de sa notification pour une durée d’un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les options

Options : oui

Description des options : Possibilités de modifications du marché et de reconductions.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet : II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation des montants minimum et maximum annuels en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit :Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) H.TMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) H.TII.2)
DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Numérisation de fonds archives sonores et audiovisuelles

Lot nº : 2II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 72320000

Descripteur supplémentaire : II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS : FR104|

Lieu principal d'exécution : Département de l'EssonneII.2.4)Description des prestations :  Numérisation de fonds archives sonores et audiovisuellesII.2.5)Critères d'attribution




Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA : 200 000 eurosII.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l’acheteur à compter de la date d’anniversaire de sa notification pour une durée d’un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les options

Options : oui

Description des options : Possibilités de modifications du marché et de reconductions.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet : II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation des montants minimum et maximum annuels en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit :Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) H.TMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) H.TII.2)
DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Numérisation des collections du musée français de la photographie et des archives photographiques de la maison atelier Foujita

Lot nº : 3II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 72320000

Descripteur supplémentaire : II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS : FR104|

Lieu principal d'exécution : Département de l'EssonneII.2.4)Description des prestations :  Numérisation des collections du musée français de la photographie et des archives photographiques de la maison atelier FoujitaII.2.5)Critères d'attribution




Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA : 240 000 eurosII.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l’acheteur à compter de la date d’anniversaire de sa notification pour une durée d’un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération :ouiII.2.11)Information sur les options

Options : oui

Description des options : Possibilités de modifications du marché et de reconductions.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

Identification du projet : II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec fixation des montants minimum et maximum annuels en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) H.TMontant maximum annuel : 60 000 euro(s) H.T

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
CONDITIONS DE PARTICIPATIONIII.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions : Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.L'acheteur accepte, en lieu et place des documents susvisés, que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.Le formulaire DUME devra impérativement être rédigé en françaisIII.1.2)Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection : 

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : III.1.5)Informations sur les marchés réservés : III.2)
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉIII.2.1)Information relative à la profession

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : III.2.2)Conditions particulières d'exécution : III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marchéIII.2.4)Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1)
DESCRIPTIONIV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverteIV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogueIV.1.5)Information sur la négociationIV.1.6)Enchère électronique : IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : ouiIV.2)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIFIV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

20 juin 2017 - 16:30IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date : IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : 

françaisIV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 

L'offre doit être valable jusqu'au : 

ou 

Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres

Date : 21 juin 2017 

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : 

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
RENOUVELLEMENT

Il s'agit d'un marché renouvelable

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1er semestre 2021VI.2)
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUESVI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 

Possibilité de variantes uniquement pour le lot 3 : Les candidats ont la possibilité en complément de leur offre de base de proposer une variante.toutefois, la proposition d'offre variante sera possible et étudiée que si le candidat a remis une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).La proposition pourra porter sur la méthodologie et les techniques utilisées dans le cadre du déroulement des opérations de numérisation.Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.L'ouverture des offres n'est pas publique.Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante : http://maximilien.frModalités de financement : Articles 109 à 132 du décret no2016-360 du 25/03/1976 relatif aux marchés publics.Aucune garantie financière ne sera exigéeles prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité. Les sommes dûes au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Conditions du Ccag/FcsLes candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.Uniquement pour le lot 3 : Une visite sur site devra obligatoirement être effectuée, préalablement à la remise des offres, dans les lieux de numérisation du musée français de la Photographie de Massy et d'etiollesVI.4)
PROCÉDURES DE RECOURSVI.4.1)Instance chargée des procédures de recours : 

Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel :  greffe.ta-versailles juradm.fr , Adresse internet : http://versailles.tribunaladministratif.fr VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation : 


VI.4.3)Introduction de recours : VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : 

Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel :  greffe.ta-versailles juradm.fr , Adresse internet : http://versailles.tribunaladministratif.fr VI.5)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 

15 mai 2017

 


Métier : numérisation 2D des collections


Nom de société : Conseil général de l'Essonne

Contact : Conseil général de l'Essonne

Numéro de téléphone : -

Email : nboutinot@cd-essonne.fr